MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
GÉNÉRAL
Le site Internet accessible à l’adresse www.ludasfawks.com (ci-après « le Site ») est édité par, LUDAS FAWKS® STUDIO, entreprise individuelle à responsabilité limitée, d’exercice libéral, SIREN n°900 158 999, APE/NAF : 7410z.
LUDAS FAWKS STUDIO
41 rue Jacquemars Giélée, 59800 Lille, FRANCE
Contact : contact@ludasfawks.com
Téléphone : +33 6 70 21 94 17
IDENTIFICATION DE L'EDITEUR / EXPLOITANT DE L'AGENCE
M. Cédric Poquelin, directeur artistique et dirigeant de LUDAS FAWKS® STUDIO
DIRECTION DE LA PUBLICATION
M. Cédric Poquelin.
CREATION
Site développé par LUDAS FAWKS® STUDIO.
HÉBERGEMENT
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION
L’utilisation de ce site est soumise aux conditions suivantes (ci-après les « Conditions »). LUDAS FAWKS® STUDIO se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site. L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions et s'engage à les respecter.
OBJET
LUDAS FAWKS® STUDIO a ouvert et mis à disposition son Site pour l’information personnelle des utilisateurs et adhésion à la gamme des services graphiques.
DROITS DE PROPRIETÉ INTELLECTUELLE
L'intégralité du Site (y compris son contenu) est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, dont les droits d’auteur. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques, logiciels, bases de données et extraits de bases de données, et plus généralement l'ensemble des éléments composant le Site ne peuvent, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation, reproduction, communication, exploitation ou extraction, intégrale ou partielle, par aucun procédé ou moyen, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de LUDAS FAWKS® STUDIO, sauf en application des exceptions prévues par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Les photos de produits et modèles sont réalisées, soit par LUDAS FAWKS® STUDIO, soit par des tiers avec cession de licence d'exploitation. Les modèles ou photographes cèdent de facto leur droit à l’image à titre onéreux. Les images peuvent être diffusées dans tous les pays sous réserve de la cession des droits de diffusion. L'intégralité du contenu textuel appartient à LUDAS FAWKS® STUDIO ; ce contenu, ainsi que toutes les œuvres et références graphiques figurant sur le site ont fait l'objet d'un dépôt sur la blockchain TEZOS. Toute reproduction non autorisée, totale ou partielle, des textes et/ou contenus diffusés donnera lieu à des poursuites judiciaires pour plagiat et/ou délit de contrefaçon.
EXCLUSION DE GARANTIE ET DE RESPONSABILITÉ
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DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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